Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 24 février 2017 à 15 h 00.

ordre du jour :

- Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant SCOT :
     Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
- Frais de fonctionnement Ecole Primaire de Sahorre.
- Tableau des effectifs des emplois communaux.
- Révision du montant des loyers communaux.

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Jeudi 5 janvier 2017 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Délibération modificative (CCAS).
- Droit de préemption du Conseil Départemental sur les biens inclus dans la réserve naturelle de Py.
- Convention SYDEEL.
- Convention ACFI (mise à disposition d'un agent chargé de la fonction d'inspection avec le Centre de Gestion.
- Compteurs Linky.
- Mise en place du Rezo Pouce.
- Travaux ancienne école : lancement du marché pour la maîtrise d'oeuvre.
- Communauté de Communes Conflent Canigó :
      * CLECT.
      * Modification des statuts.

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Lundi 26 septembre 2016 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Délibération modificative (suite à la dissolution de "Terres Romanes").
- Classement au titre des monuments historiques du bénitier de l'église.
- Délibération SYDEEL - CCFE.
- Travaux école (compte-rendu de la faisabilité).

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Mercredi 22 juin 2016 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Délibération pour un PUP (Projet Urbain Partenarial).
- Création d'un emploi saisonnier.
- Délibération modificative Budget Principal 2016.
- Présence Verte.
- Point sur le dossier Ecole.
- RN 116.

Communauté de Communes du Conflent Canigó :

- Désignation d'un référent "sentier".

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Lundi 11 avril 2016 à 18 h 00.

ordre du jour :

- Vote du Compte administratif 2015.
- Délibération d'affectation du résultat.
- Approbation du compte de gestion 2015.
- Vote du Budget primitif 2016.
- Vote du Compte administratif CCAS 2015.
- Approbation du Compte de gestion CCAS 2015.
- Vente parcelle à M. Charbonnier.
- Echange parcelle avec M. BUSCAIL.
- Participation financière pour une convention d'occupation du sol sur un terrain de Mme SANGERMA Alicia.
- Mise à disposition de terrains communaux pour le pâturage à Mme DEFOURNEAUX Sophie.
- Syndicat Intercommunal de Télévision : modification des statuts et désignation d'un titulaire et d'un suppléant.
- Mise en place de l'entretien professionnel annuel du personnel communal à titre pérenne.
- Délibération relative aux nouveaux compteurs Linky.

Communauté de Communes du Conflent Canigó :

- Commission interne PLUI : composition d'un groupe de travail et d'un référent technique.

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Lundi 22 février 2016 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Demande de subvention dans le cadre de la DETR 2016.
- Réévaluation des tarifs communaux année 2016.
- Réhabilitation de l'appartement des Isards.
- D.M. comptabilité 2015.

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 18 décembre 2015 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Délibérations modificatives du budget 2015.

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA