Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 19 décembre 2009 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Demande de subvention dans le cadre de l'AEP au Conseil Général et à l'Agence de l'Eau.
- Demande d'adhésion de la Commune de Casefabre au SPANC 66.
- Modification des statuts du SPANC 66.
- Adhésion de notre Commune au Syndicat Mixte Canigo Grand Site.
- Transfert de l'actif et du passif du SIPARC au Syndicat Mixte Canigo Grand Site.
- Réévaluation des loyers communaux.
- Location de la salle d'exposition des "Isards".
- Vente d'un véhicule de la Mairie à l'Association "Accueil et Découverte en Conflent".
- Délibération de virement de crédits.
- Délibération d'indemnité de conseil du receveur municipal.
- Réflexion sur le possible changement de nom de la commune de Py en Pi de Conflent.


Affaires diverses.

Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 26 septembre 2009 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Création d'une piste avec demande de subvention dans le cadre de l'Alimentation en Eau Potable.
- Echange de terrain Commune de Py/Mme Giralt Marinette.
- Demande de subvention au Conseil Général : achat et réhabilitation de l'immeuble Chambres d'Hôtes.
- Adhésion des communes de Pézilla de Conflent, Le Tech et Saint Laurent de Cerdans au SPANC 66.

Affaires diverses.

Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 26 juin 2009 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Délibération de virements de crédits :
* Achat foncier.
* Emploi CAE.
- Création d'un emploi saisonnier.
- Retrait de la commune de Railleu du SIVM Têt Rotjà.
- Délibération de soutien à la déviation de Joncet.
- Adhésion des communes de Néfiach et Montbolo et de la communauté de communes secteur Illibéris au SPANC 66.
- Modification du siège du SPANC 66.
- Charte des Maires pour l'Environnement.
- Avenant n°1 à la convention de gestion des réserves naturelles catalanes.

Affaires diverses :
- Proposition de la SCF de l'Ecureuil de participer à l'élaboration du futur plan de gestion de la réserve naturelle catalane de Py.

Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 7 mars 2009 à 17 h 00.

ordre du jour :

- Demande de subvention DGE : remplacement des branchements en plomb.
- Vote des taux des 3 taxes locales.
- Préparation du budget primitif 2009.

Affaires diverses.
Le Maire
RABAT Gérard.