mardi 7 décembre 2010

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 17 décembre 2010 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Modification des Statuts de la CCConflent.
- Rapport de la CLECT de la CCConflent.
- Convention Bibliothèques avec la CCConflent.
- Demandes de subventions pour la création de la véranda au Multiple Rural.
- Frais de fonctionnement de l'école de Sahorre.
- Délibérations modificatives (Travaux communaux et Chapitre 011).
- Réévaluation des loyers et services communaux pour 2011.
- Convention entre le SATESE et la Commune de Py.
- Demande de subvention concernant la suppression du plomb dans les canalisations (dernière tranche).
- Projet d'adduction d'eau et d'assainissement pour la parcelle n° A 851.
- Modification des Statuts du SYDEL.

Affaires diverses.

Le Maire
RABAT Gérard.

jeudi 12 août 2010

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 21 août 2010 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Multiple Rural : choix du délégataire.
- Demande de subvention pour une nouvelle tranche de travaux d'élimination du plomb (Agence de l'eau et Conseil général).
- Travaux d'isolation : Appartement Sébastion Louty.
- Rapport annuel sur l'eau potable et l'assainissement.
- Délibération modificative : indemnités de fonction 1er Adjoint.
- Inscription du tracé GR 10 et GR 36 au PDIPR.
- Adhésion à l'Association AICO.

Affaires diverses.

Le Maire
RABAT Gérard.

vendredi 18 juin 2010

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 25 juin 2010 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Renouvellement convention ATESAT.
- Réévaluation de l’indemnité de fonction du 1er Adjoint.
- Tarification Eau et Assainissement campagne 2010-2011.
- Création d’un emploi contractuel pour un emploi saisonnier à temps non complet.
- Plan d’accessibilité de la voirie.
- Délibérations modificatives (DM) : Travaux de mise en place de barrières de sécurité et crédit pour l’association Pau Casals.
- Achat de la maison « Farrer » (nouveau numéro parcellaire).
- Location du terrain appartenant à Monsieur Jean Claude PACOUIL ( n° A 515).
- Adhésion au Syndicat de la Promotion de la langue catalane et occitane.
- Adhésion de la Commune de Casteil à la Communauté de Communes du Conflent.

Affaires diverses.

Le Maire
RABAT Gérard.

lundi 22 mars 2010

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 27 mars 2010 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Renouvellement du contrat d'aide à l'embauche.
- Nouvelle opération de délégation de service public.
- Achat de la maison du "Farrer".
- Adhésion à l'Association gestionnaire du Festival Pablo Casals.
- Vote du Compte administratif 2009 du CCAS.
- Vote de l'affectation des résultats du Compte administratif 2009 du CCAS.
- Vote du Budget primitif 2010 du CCAS.
- Vote du Compte administratif 2009 de la Commune.
- Vote d'affectation des résultats du Compte administratif 2009 de la Commune.
- Vote du Budget primitif 2010 de la Commune.


Affaires diverses.

Le Maire
RABAT Gérard.

jeudi 21 janvier 2010

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 23 janvier 2010 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Demande de subvention dans le cadre de la DGE pour la suppression du plomb.
- Achat d'un véhicule VL.
- Achat d'un motoculteur polyvalent.


Affaires diverses.

Le Maire
RABAT Gérard.