Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 17 décembre 2011 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Communauté de communes du Conflent : Rapport 2011 de la CLECT.
- Transfert de compétence "Eclairage public".
- Demande subvention au Conseil Général : bâtiments communaux.
- Ouverture de crédits pour l'achat Maison Pideil.
- Virement de crédits pour l'achat des containers(cantine scolaire).
- Réévaluations des tarifs communaux pour l'année 2012.
- Passation de location gérance du Gîte d'étape.
- Mise en location de la maison Pideil.
- Accord de principe pour la clôture pastorale aux Esquerdes de Rotjà.
- Vote proposition de l'extension du site classé du Canigou.
- Délibération pour la défense de la vigne.
- Nouvelle délibération pour la création d'un syndicat intercommunal des langues catalane et occitane.


Affaires diverses:

Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Mercredi 4 janvier 2012 à 20 h 30.

ordre du jour exceptionnel:

- Réponse à l'enquête d'utilité publique sur la redélimitation du site classé du massif du Canigó en tant que propriétaire.
- Réponse à l'enquête d'utilité publique sur la redélimitation du site classé du massif du Canigó en tant que municipalité.

Affaires diverses:
Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 7 octobre 2011 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Attribution de la délégation de service public pour le multiple rural.
- Vote de la Taxe d'Aménagement.
- Adhésion à l'Association "notre village".
- Demande de subventions pour la réhabilitation du multiple rural.
- Virement de crédits au Compte 165.
- Révision du POS de la Commune de Sahorre en PLU.
- Traversée du village : limitation de vitesse à 30 km/h.
- Annulation du loyer de la maison Malherbes et de l'immeuble Chambres d'Hôtes.

Affaires diverses:

Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 29 juillet 2011 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Vote de la carte de l'Intercommunalité.
- Refus de la dissolution proposée par M. le Préfet des P.O. :
* du SIVU Vallée de la Rotjà (SIVT).
* du SIVM Vallées Têt et Rotjà.
* du SIDECO.
* du SM Bassin versant de la Têt.
- Commission Intercommunale des Impots directs : votre de 3 délégués.
- Retrait de la Commune de Mantêt du SIVM Vallées Têt et Rotjà.
- Versement au SIVM Vallées Têt et Rotjà du montant des travaux de voirie 2011.
- Vote de la Taxe d'Aménagement.


Affaires diverses:

Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 17 juin 2011 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Désignation de 1 délégué et 3 suppléants appelés à voter lors des prochaines élections sénatoriales.
- Vente Maison MALHERBES.

Affaires diverses:
- Déplacement de la porte maison Malherbes.
- Révision du cahier des charges du multiple Rural.

Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 21 mai 2011 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Achat Maison PIDEIL.
- Propositions d'emprunt achat Maison PIDEIL.
- Vente Maison MALHERBES.
- Immeuble Les Isards : pré-diagnostic chauffage bois.
- Délibération modificative : suppression du plomb dans les canalisations AEP.
- Délibération modificative : achat mobilier pour les chambres d'hôtes.
- Frais de fonctionnement école primaire de Sahorre.
- Création d'un emploi saisonnier.
- Lancement d'une nouvelle délégation de service public pour le multiple rural de Py.
- Convention Présence Pyrénées Orientales entre ERDF et la Commune de Py.
- Création d'un syndicat intercommunal des langues catalane et occitane.
- SPANC 66 : approbation du plan de zonage de l'assainissement.
- Communauté de Communes du Conflent : Réflexion sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale.


Affaires diverses.

Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 28 mars 2011 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Demande de subvention DETR pour la suppression du plomb (dernière tranche).
- Création d'un emploi d'agent technique à temps non complet.
- Achat de la maison de la "Cantonnière" et vente de la maison "Piccoli".
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2010 du CCAS.
- Vote de l'affectation des résultats du Compte administratif 2010 du CCAS.
- Vote du Budget primitif 2011 du CCAS.
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2010 de la Commune.
- Vote d'affectation des résultats du Compte administratif 2010 de la Commune.
- Vote du Budget primitif 2011 de la Commune.


Affaires diverses.
- Locatif appartement des écoles coté ouest.

Le Maire
RABAT Gérard.