Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 28 septembre 2012 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Demandes de subvention : projet de réhabilitation thermique du Centre les Isards.
- Délibération pour le passage du domaine privé au domaine public de trois parcelles du Carrer d'Avall (rectification du plan cadastral).
- Création d'une Zone d'Aménagement Différé.
- Rectification du Budget 2012.
-Délibération modificative du compte 2138.
- Délibération de versement au SIVM Vallées Têt et Rotjà pour travaux de goudronnage et virement de crédit.
- Tableau des amortissements 2012.
- Communauté de communes du Conflent : rapport 2012 de la CLECT et modifications statutaires.

Affaires diverses:
Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 7 juillet 2012 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Vote du prix de l'eau campagne 2012/2013.
- Mise en location Maison cantonière.
- Délibération relative au projet du 10ème programme de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse.
- Projet de réhabilitation des Isards : accord de principe.
- Réhabilitation Maison Farrer et location Picouli.
- Ecole de Sahorre : Projet de voyage à Paris.

Affaires diverses:
Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 13 avril 2012 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Communauté de Communes du Conflent : Médiathèque.
- Demande de subvention pour la réhabilitation de la station d'épuration.
- Demande de subvention à la Région pour la réhabilitation d'un bâtiment communal.
- Vote du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics.
- Vote des taux des 3 taxes locales.
- Vote du Compte administratif 2011.
- Vote d'affectation du résultat.
- Vote du Budget primitif.
- Vote du Compte administratif 2011 du CCAS.
- Vote du Budget primitif du CCAS.
- Délibération pour l'éligibilité des pâturages aux aides de la politique agricole commune.

Affaires diverses:
Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Mercredi 4 janvier 2012 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Réponse à l'enquête d'utilité publique sur la redélimitation du site classé du massif du Canigou en tant que propriétaire.
- Réponse à l'enquête d'utilité publique sur la redélimitation du site classé du massif du Canigou en tant que municipalité.
Affaires diverses:
Le Maire
RABAT Gérard.