Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 30 novembre 2013 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Communauté de Communes du Conflent : compétences facultatives (enfance et jeunesse).
- Réévaluation des tarifs communaux pour l'année 2014.
- Vote des honoraires du bureau d'études Gé0 Pyrénées.
- Révision de la Charte du Parc Naturel Régional.
- Présence Verte pour les Personnes âgées.
- Présence verte pour les employés communaux.
- Vote contre le nouveau découpage cantonnal.
- Nouvelle convention ATESAT.
- Proposition d'achat maison Grand Jean-Pierre (Cayrol).
- Bail emphythéotique avec M. et Mme Martzolf pour la bâtisse A 207.
- Nomination d'un agent recenseur.
- Inscription au PDIPR du chemin de Nyer en Espagne.
Affaires diverses.


Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 9 août 2013 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Demande de subvention AEP (reformulation).
- Vote du Prix de l'Eau 2013-2014.
- Création d'un emploi contractuel saisonnier(été 2013).
- Echange Buscail-Mairie de Py.
- Création d'une ZAD (reformulation).
- Décision Modificative : Travaux communaux.
- Choix Bureau d'études : Prospectives CIEM.
- Choix bureau d'études : Chaufferie CIEM.
- Demande de subvention AIT au Conseil Général (Chaufferie CIEM).
- Règlement des Ordures Ménagères.
- Changement de taux de la Taxe d'Aménagement.
- SI de la langue catalane et occitane : nouveaux adhérents.
Affaires diverses.


Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 12 avril 2013 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Participation aux charges de fonctionnement de l'école de Sahorre.
- Convention "Bois Energie 66" projet de chaufferie automatique au Centre les Isards.
- Demande de subventions : Etude de réorientation stratégique du Centre les Isards.
- Demande de subventions : Aménagement de la source d'appoint st Paul Haute.
- Vote des trois taxes locales.
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2012 de la Commune.
- Vote d'affectation des résultats du Compte administratif 2012 de la Commune.
- Vote du Budget primitif 2013 de la Commune.
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2012 du CCAS.
- Vote de l'affectation des résultats du Compte administratif 2012 du CCAS.
- Vote du Budget primitif 2013 du CCAS.
- Vente à M. et Mme Charbonnier Laurent de la parcelle A 692.
- Compétence éclairage public : sortie de la Communauté de Communes du Conflent et transfert au Sydeel.
- Redevence pour occupation du domaine public routier et non routier communal 2013 (opérateurs de communications électroniques).
- Redevence pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'éléctricité.
Affaires diverses.


Le Maire
RABAT Gérard.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 1 fevrier 2013 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Demandes de subvention : projet de réhabilitation thermique du Centre les Isards.
- Demande de subvention DETR: accessibilité porte d'entrée de la Mairie.
- Demande de subvention : procédure administrative de régulation de captage.
- Echange terrain BUSCAIL Frédéric/Mairie de Py.
- Rapport annuel eau et assainissement 2012.
- Réevaluation des tarifs communaux pour l'année 2013.
- Indemnité de conseil du Comptable du trésor.
- Création de la ZAD.
- Communauté de Communes du Conflent : modification du périmètre.
Affaires diverses:
Le Maire
RABAT Gérard.