Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 12 avril 2013 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Participation aux charges de fonctionnement de l'école de Sahorre.
- Convention "Bois Energie 66" projet de chaufferie automatique au Centre les Isards.
- Demande de subventions : Etude de réorientation stratégique du Centre les Isards.
- Demande de subventions : Aménagement de la source d'appoint st Paul Haute.
- Vote des trois taxes locales.
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2012 de la Commune.
- Vote d'affectation des résultats du Compte administratif 2012 de la Commune.
- Vote du Budget primitif 2013 de la Commune.
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2012 du CCAS.
- Vote de l'affectation des résultats du Compte administratif 2012 du CCAS.
- Vote du Budget primitif 2013 du CCAS.
- Vente à M. et Mme Charbonnier Laurent de la parcelle A 692.
- Compétence éclairage public : sortie de la Communauté de Communes du Conflent et transfert au Sydeel.
- Redevence pour occupation du domaine public routier et non routier communal 2013 (opérateurs de communications électroniques).
- Redevence pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'éléctricité.
Affaires diverses.


Le Maire
RABAT Gérard.