lundi 29 décembre 2014

Convocation du Conseil municipal
pour le

Mardi 6 janvier 2015 à 18 h 00.

ordre du jour :

- Réflexion et décision sur la continuité de l'étude de réorientation stratégique et les travaux du bâtiment "les Isards".
- Réévaluation de l'indemnité de fonction de la première adjointe.

Affaires diverses.
Le Maire
VILA Louis.

jeudi 4 décembre 2014

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 4 décembre 2014 à 18 h 00.

ordre du jour :

- Demande de subventions A.E.P.au Conseil Général :
* Schéma Directeur d'Assainissement.
* Remplacement dégrilleur à la station d'épuration.
- Modification des délégués au Syndicat Grand Site Canigou.
- Réévaluation des tarifs communaux pour l'année 2015.
- Vote de l'indemnité de conseil du trésorier du Conflent.
- Délibération contre la baisse des dotations.
- Communauté de Communes du Conflent :
* Rapport 2014 de la C.L.E.C.T.
* Transfert de pouvoir de police en matière d'élimination des déchets.

Affaires diverses.
Le Maire
VILA Louis.

lundi 15 septembre 2014

Convocation du Conseil municipal
pour le

Lundi 22 septembre 2014 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Demande de subvention au Conseil Général et à l'Agence de l'eau pour la station d'épuration.
- Demande de subvention au Conseil Général et à l'Agence de l'eau pour recherche de fuites sur le réseau d'eau.
- Prolongation de l'Emploi contractuel technique saisonnier à temps non complet pour un mois.
- Tableau du personnel.
- Délibérations modificatives :
- dotations aux amortissements.
- travaux à la station d'épuration.
- Délibération de reversement au SIVM des vallées Têt-Rotjà : frais de goudronnage.
- Délibération de clôture du compte de gestion de la réserve naturelle de Py.
- Vote de la commission de délégation de service public suite à la démission d'un délégué.
- SYDEEL66 : délibération pour acceptation de reversement de la TCCFE.
- Communauté de Communes du Conflent : vote de la CLECT.
- approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes du Conflent au Syndicat Mixte du Bassin versant de l'Agly.

Affaires diverses.
Le Maire
VILA Louis.

vendredi 4 juillet 2014

Convocation du Conseil municipal
pour le

Mercredi 9 juillet 2014 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Délégation de service public: attribution du multiple rural.
- Demande de subvention à la réserve parlementaire pour la chaudière du CIEM.
- Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des A.I.T.
- Demande de subvention AEP - Recherche de conduites fuyardes.
- Vote du prix de l'eau et de l'assainissement campagne 2014-2015.
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau.
- Délibération modificative opération 226 étanchéité maison Picouli.

Affaires diverses.
Le Maire
VILA Louis.

lundi 14 avril 2014

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 19 avril 2014 à 19 h 00.

ordre du jour :

- Participation aux charges de l'école de Sahorre.
- Personnel communal : avancement de grade et tableau du personnel.
- Vote du compte de gestion et du compte administratif 2013.
- Vote d'affectation du résultat.
- Vote du budget primitif 2014.
- CCAS : Vote du compte administratif et du compte de gestion 2013.
- CCAS : Vote d'affectation du résultat.
- CCAS :Vote du budget primitif 2014.

Affaires diverses.
Le Maire
VILA Louis.

mardi 1 avril 2014

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 4 avril 2014 à 18 h 00.

ordre du jour :

- Lancement de la délégation de Service public pour le multiple rural.
- Vote des indemnités des Maires et Adjoints.
- Délégation de pouvoir au Maire.
- Vote des taux des 3 taxes locales.

Affaires diverses.
Le Maire
VILA Louis.

lundi 24 mars 2014

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 29 mars 2014 à 14 h 00.

ordre du jour :

- Election du Maire.
- Election du Premier Adjoint.
- Si le Conseil Municipal le décide, élection d'un deuxième Adjoint.

- Election des délégués aux organismes extérieurs.
- Constitution des commissions communales.

Affaires diverses.
Le Maire
RABAT Gérard.

jeudi 13 février 2014

Convocation du Conseil municipal
pour le

Samedi 22 février 2014 à 16 h 00.

ordre du jour :

- Communauté de Communes du Conflent : évaluations des charges transférées.
- Transfert de compétences éclairage publics : mise à disposition des biens.
- Demandes de subventions : chauffage du CIEM "Les Isards".

Affaires diverses.
- Bilan du mandat.
- Apéritif de fin de mandat.

Le Maire
RABAT Gérard.