Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 18 décembre 2015 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Délibérations modificatives du budget 2015.

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Jeudi 19 novembre 2015 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Délibération sur le refus de dissolution du S.I.V.T.
- Demande de prorogation de 1 an de la subvention A.E.P "Foun de St Paul".
- Délibération indemnité de conseil du receveur municipal MM. Palomères Dominique et Vidal Gilles.
- Fermeture du budget du C.C.A.S.
- annulation de la délibération de réversion du prix du terrain du cimetière communal au C.C.A.S.
- Délibération Modificative : remboursements cautions appartements.
- Coupure nocturne de l'éclairage public.
- Communauté de Communes du Conflent Canigó: Rapport CLECT.

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Jeudi 10 septembre 2015 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Demande anticipée de remboursement de la TVA opération "chaudière Isards".
- Vote du prix de l'eau 2015/2016.
- Vote du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable.
- Modification des statuts du SYDEEL.
- Réglement du litige avec TDF.
- Communauté de Communes du Conflent Canigó:
     Modification des statuts :
    - Soutien économique aux entreprises.
    - Documents d'urbanisme.
Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Mercredi 3 juin 2015 à 18 h 30.

ordre du jour :

- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2014 de la Commune.
- Vote d'affectation du résultat.
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2014 du CCAS.
- Vote de l'affectation des résultats du Compte administratif 2014 du CCAS.
- Délibération modificative d'affectation du résultat.
- Travaux d'esthétisation du réseau électrique.
- Salle de l'école : montant de la location.
- Demande de classement en zone Haute Montagne de la Commune de Py.
- Communauté de Communes du Conflent :
     Modification des statuts de :
    - l'Office du Tourisme Intercommunal.
    - changement de nom de la Communauté de Communes.
    - patrimoine local.
Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA

Convocation du Conseil municipal
pour le

Mercredi 1 avril 2015 à 18 h.

ordre du jour :

- Participation aux charges de fonctionnement de l'école de Sahorre.
- Vote des taux des trois taxes locales.
- Emprunt relais.
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2014 de la Commune.
- Vote d'affectation des résultats du Compte administratif 2014 de la Commune.
- Vote du Budget primitif 2015 de la Commune.
- Vote du Compte de gestion et du Compte administratif 2014 du CCAS.
- Vote de l'affectation des résultats du Compte administratif 2014 du CCAS.
- Vote du Budget primitif 2015 du CCAS.
Affaires diverses.


Le Maire
VILA Louis.

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 13 février 2015 à 18 h 00.

ordre du jour :

- Demande de subvention dans le cadre de la DETR.
- Délibération modificative : opération Création d'une chaudière Bois au C.I.E.M.

Affaires diverses.
Le Maire
VILA Louis.