lundi 4 avril 2016

Convocation du Conseil municipal
pour le

Lundi 11 avril 2016 à 18 h 00.

ordre du jour :

- Vote du Compte administratif 2015.
- Délibération d'affectation du résultat.
- Approbation du compte de gestion 2015.
- Vote du Budget primitif 2016.
- Vote du Compte administratif CCAS 2015.
- Approbation du Compte de gestion CCAS 2015.
- Vente parcelle à M. Charbonnier.
- Echange parcelle avec M. BUSCAIL.
- Participation financière pour une convention d'occupation du sol sur un terrain de Mme SANGERMA Alicia.
- Mise à disposition de terrains communaux pour le pâturage à Mme DEFOURNEAUX Sophie.
- Syndicat Intercommunal de Télévision : modification des statuts et désignation d'un titulaire et d'un suppléant.
- Mise en place de l'entretien professionnel annuel du personnel communal à titre pérenne.
- Délibération relative aux nouveaux compteurs Linky.

Communauté de Communes du Conflent Canigó :

- Commission interne PLUI : composition d'un groupe de travail et d'un référent technique.

Affaires diverses.

Le Maire
Louis VILA