Convocation du Conseil municipal
pour le
pour le
Lundi 22 septembre 2014 à 18 h 30.
ordre du jour :
- Demande de subvention au Conseil Général et à l'Agence de l'eau pour la station d'épuration.
- Demande de subvention au Conseil Général et à l'Agence de l'eau pour recherche de fuites sur le réseau d'eau.
- Prolongation de l'Emploi contractuel technique saisonnier à temps non complet pour un mois.
- Tableau du personnel.
- Délibérations modificatives :
- dotations aux amortissements.
- travaux à la station d'épuration.
- Délibération de reversement au SIVM des vallées Têt-Rotjà : frais de goudronnage.
- Délibération de clôture du compte de gestion de la réserve naturelle de Py.
- Vote de la commission de délégation de service public suite à la démission d'un délégué.
- SYDEEL66 : délibération pour acceptation de reversement de la TCCFE.
- Communauté de Communes du Conflent : vote de la CLECT.
- approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes du Conflent au Syndicat Mixte du Bassin versant de l'Agly.
Affaires diverses.
Le Maire
VILA Louis.
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