lundi 15 juin 2009

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 26 juin 2009 à 20 h 30.

ordre du jour :

- Délibération de virements de crédits :
* Achat foncier.
* Emploi CAE.
- Création d'un emploi saisonnier.
- Retrait de la commune de Railleu du SIVM Têt Rotjà.
- Délibération de soutien à la déviation de Joncet.
- Adhésion des communes de Néfiach et Montbolo et de la communauté de communes secteur Illibéris au SPANC 66.
- Modification du siège du SPANC 66.
- Charte des Maires pour l'Environnement.
- Avenant n°1 à la convention de gestion des réserves naturelles catalanes.

Affaires diverses :
- Proposition de la SCF de l'Ecureuil de participer à l'élaboration du futur plan de gestion de la réserve naturelle catalane de Py.

Le Maire
RABAT Gérard.