jeudi 21 juillet 2011

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 29 juillet 2011 à 20 h 30.

ordre du jour :


- Vote de la carte de l'Intercommunalité.
- Refus de la dissolution proposée par M. le Préfet des P.O. :
* du SIVU Vallée de la Rotjà (SIVT).
* du SIVM Vallées Têt et Rotjà.
* du SIDECO.
* du SM Bassin versant de la Têt.
- Commission Intercommunale des Impots directs : votre de 3 délégués.
- Retrait de la Commune de Mantêt du SIVM Vallées Têt et Rotjà.
- Versement au SIVM Vallées Têt et Rotjà du montant des travaux de voirie 2011.
- Vote de la Taxe d'Aménagement.


Affaires diverses:

Le Maire
RABAT Gérard.