jeudi 20 septembre 2012

Convocation du Conseil municipal
pour le

Vendredi 28 septembre 2012 à 20 h 30.

ordre du jour :


- Demandes de subvention : projet de réhabilitation thermique du Centre les Isards.
- Délibération pour le passage du domaine privé au domaine public de trois parcelles du Carrer d'Avall (rectification du plan cadastral).
- Création d'une Zone d'Aménagement Différé.
- Rectification du Budget 2012.
-Délibération modificative du compte 2138.
- Délibération de versement au SIVM Vallées Têt et Rotjà pour travaux de goudronnage et virement de crédit.
- Tableau des amortissements 2012.
- Communauté de communes du Conflent : rapport 2012 de la CLECT et modifications statutaires.

Affaires diverses:
Le Maire
RABAT Gérard.